La commission des Compétitions
Conformément au Règlement intérieur, annexé aux statuts du 23-09-2006, la commission des Compétitions a pouvoir de juridiction. Toutefois, compte tenu de l'importance de la question à traiter, elle peut renvoyer une question devant l'Assemblée Générale ou le Comité Directeur.
Elle a pour mission :
- d'organiser les épreuves officielles de la FFB
- d'organiser les épreuves qu'elle crée de sa propre initiative
Elle prend toutes décisions utiles pour assurer la bonne marche de ces épreuves
Composition
Sont membres de droit, le Président du Comité et le Président de la Commission d'Arbitrage
Réglementation
La Commission des compétitions édite ou révise chaque année le Règlement Régional des Compétitions (RRC) qui comprend :
- La réglementation particulière au comité de Basse-Normandie
- L'organisation des épreuves (Dates, Sites, Arbitres)
- Les modalités d'inscription aux épreuves (Dates limites, Responsables, Bordereau d'inscription)
La FFB édite ou révise chaque année :
- le Règlement National des Compétitions (RNC)
- le Recueil Permanent d'Informations (RPI)
Ces 2 documents définissent la réglementation, l'organisation et l'arbitrage, applicables à toutes les épreuves.
|